Arbonnier Avocat

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rouen - nuit

À propos

Maître Alexandre ARBONNIER s’est installé dans sa ville natale de ROUEN.

Il a réalisé ses études à la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion de ROUEN où il a obtenu son Master Droit des Affaires et Fiscalité avec mention.

Il a obtenu la même année l’examen d’accès au Centre Régional d’Accès la Profession d’Avocat qui lui a permis d’intégrer l’Ecole des Avocats de LILLE.

Fort d’une expérience professionnelle de plusieurs années, Maître Alexandre ARBONNIER a choisi de se consacrer exclusivement au droit des affaires et au droit pénal des affaires.

Il possède également une expérience associative car il a été Président de l’association du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité ainsi que membre de la Clinique du Droit de ROUEN.

Alexandre Arbonnier

Dominances

DROIT DES AFFAIRES

Maître Alexandre ARBONNIER intervient en qualité de conseil auprès des entreprises (entreprises individuelles et sociétés) afin de les assister dans leurs projets et leurs développements.

Maître Alexandre ARBONNIER réalise tous les actes liés à la vie des sociétés : de la constitution à la dissolution/liquidation, en passant par l’approbation des comptes annuels ou les transformations. Maître Alexandre ARBONNIER intervient plus particulièrement dans deux domaines :

  • La structuration de groupe (apport de titres, création de holding, optimisation juridique, financière et fiscal du groupe) ;
  • Les acquisitions et cessions des fonds de commerces et des sociétés.

Enfin, Maître Alexandre ARBONNIER conseille en matière immobilière afin d’optimiser la détention et la gestion des biens immobiliers professionnels et particuliers par le recours à des sociétés civiles immobilières.

DROIT FISCAL

Maître Alexandre ARBONNIER a une appétence pour le droit fiscal depuis la faculté, qu’il a ensuite perfectionné pendant ses années d’expériences. Maître Alexandre ARBONNIER pratique le droit fiscal aussi bien pour les particuliers que pour les professionnels et les sociétés, tant sur la partie conseil fiscal que sur la partie contrôle et contentieux fiscal.

Maître Alexandre ARBONNIER vous accompagne pour mettre en place et optimiser votre patrimoine et/ou votre société mais vous assiste également en cas de contrôle fiscal.

DROIT PÉNAL DES AFFAIRES

Les contrôles fiscaux aboutissent automatiquement à des poursuites pénales dès lors que certains critères légaux sont remplis. C’est la raison pour laquelle Maître Alexandre ARBONNIER a développé ses compétences en droit pénal des affaires afin d’accompagner ses clients dans toutes les procédures fiscales et pénales qu’ils pourraient subir.

Maître Alexandre ARBONNIER vous assiste et vous accompagne dans le cadre des procédures pénales que peuvent subir les dirigeants, notamment pour fraude fiscale, abus de biens sociaux, travail dissimulé, etc.

Honoraires

La fixation des honoraires est encadrée par les règles déontologiques et notamment par l’article 11 du Règlement Intérieur National de la profession d’avocat.

Les honoraires sont fixés dès l’ouverture du dossier, entre l’avocat et son client, et font l’objet d’une convention écrite. Ils sont fixés selon des critères légaux qui doivent tenir compte selon les usages, de la situation de fortune du client, de la difficulté de l’affaire, des frais exposés, de la notoriété de l’avocat et de ses diligences.

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